Décisions municipales

Décision N°426

Décision N°425

Décision N°424

Décision N°423

Décision N°422

Décision N°421

Décision N°420

Décision N°419

Annexe décision N°419

Décision N°416

Annexe Décision N°416

Décision N°417

Décision N°418

Annexe décision N°418

DCM2024-12-30-415 AR – Versement de la prime aux sociétés atelier lame, nos architecture et baillon henrion architectes concernant le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la maison de la vie associative à Villeneuve-la-Garenne

Décision N°394

Décision N°395

Décision N°396

Décision N°397

Décision N°398

Décision N°399

Décision N°400

Liste des décisions du CM du 10.10.24

Décision N°404

Décisions de N°336 à 393

Décisions municipales de 283 à 288

Approbation et signature d’une convention mise à disposition temporaire d’un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société “Saveurs des îles” dans le cadre de la soirée food truck prévu le 24 mai 2024 Décision municipale N°312

Approbation et signature d’une convention mise à disposition temporaire d’un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société “Globe trotteur cuisine” dans le cadre de la soirée food truck prévu le 24 mai 2024 Décision municipale N°311

Approbation et signature d’une convention mise à disposition temporaire d’un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société “BreizhFood” dans le cadre de la soirée food truck prévu le 24 mai 2024 Décision municipale N°310

Liste des décisions du CM du 4 avril 2024

Décisions municipales de 289 à 298

Liste des décisions municipales du CM du 8 février 2024

Décisions municipales de 272 à 282

Décision N°367

Décision N°346

Annexe décision N°346

Décisions municipales de 251 à 257

Décisions municipales de 243 à 250

Décisions municipales de 233 à 242

Décisions municipales de 224 à 232

Liste des décisions municipales du CM du 12 octobre 2023

258 -approbation de la demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet pour l’achat d’armoires de désinfection par le service petite enfance pour ses différents établissements d’accueil de jeunes enfants (eaje)

Convention d’habilitation informatique “structures” concernant la mise en ligne sur le site MONENFANT.FR de données relatives aux établissements et services référencés sur le site

Approbation de la convention “MONENFANT.FR” à conclure entre la Caisse d’allocation familiale et la commune de Villeneuve-la-Garenne

Liste des décisions municipales du 9 juin 2023

Décisions 215 à 223

Liste des décisions municipales du 6 avril 2023

Décisions 205 à 214

Liste des décisions municipales du 16 février 2023

Décisions 186 à 199

Décisions 200 à 204

Liste des décisions municipales du 6 octobre 2022

Décisions 145 à 155

Décisions 156 à 169

Décision 169

Décisions 170 à 185