Décisions municipales
Publié le – Mis à jour le
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Décision N°394
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Décision N°395
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Décision N°396
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Décision N°397
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Décision N°398
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Décision N°399
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Décision N°400
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Liste des décisions du CM du 10.10.24
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Décision N°404
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Décisions de N°336 à 393
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Décisions municipales de 283 à 288
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Approbation et signature d’une convention mise à disposition temporaire d’un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société “Saveurs des îles” dans le cadre de la soirée food truck prévu le 24 mai 2024 Décision municipale N°312
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Approbation et signature d’une convention mise à disposition temporaire d’un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société “Globe trotteur cuisine” dans le cadre de la soirée food truck prévu le 24 mai 2024 Décision municipale N°311
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Approbation et signature d’une convention mise à disposition temporaire d’un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société “BreizhFood” dans le cadre de la soirée food truck prévu le 24 mai 2024 Décision municipale N°310
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Liste des décisions du CM du 4 avril 2024
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Décisions municipales de 289 à 298
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Liste des décisions municipales du CM du 8 février 2024
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Décisions municipales de 272 à 282
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Décision N°367
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Décision N°346
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Annexe décision N°346
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Décisions municipales de 251 à 257
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Décisions municipales de 243 à 250
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Décisions municipales de 233 à 242
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Décisions municipales de 224 à 232
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Liste des décisions municipales du CM du 12 octobre 2023
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258 -approbation de la demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet pour l’achat d’armoires de désinfection par le service petite enfance pour ses différents établissements d’accueil de jeunes enfants (eaje)
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Convention d’habilitation informatique “structures” concernant la mise en ligne sur le site MONENFANT.FR de données relatives aux établissements et services référencés sur le site
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Approbation de la convention “MONENFANT.FR” à conclure entre la Caisse d’allocation familiale et la commune de Villeneuve-la-Garenne
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Liste des décisions municipales du 9 juin 2023
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Décisions 215 à 223
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Liste des décisions municipales du 6 avril 2023
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Décisions 205 à 214
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Liste des décisions municipales du 16 février 2023
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Décisions 186 à 199
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Décisions 200 à 204
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Liste des décisions municipales du 6 octobre 2022
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Décisions 145 à 155
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Décisions 156 à 169
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Décision 169
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Décisions 170 à 185